Modèles de procès-verbaux — Copropriété

CondoEdge

Modèle 1 : Procès-verbal d'assemblée générale

En-tête

Syndicat[Nom du syndicat de copropriété]
Adresse[Adresse de l'immeuble]
Type d'assemblée☐ Annuelle ☐ Extraordinaire
Date et heure[Date] à [Heure]
Lieu[Lieu / Lien virtuel]

Participation

Copropriétaires présents[Nombre] représentant [X] voix sur [Total]
Copropriétaires par procuration[Nombre] représentant [X] voix
Total des voix représentées[Total voix] sur [Total possible] = [%]
Quorum atteint☐ Oui ☐ Non

Ouverture

L'assemblée est ouverte à [Heure] par [Nom du président d'assemblée].

[Nom] est désigné(e) secrétaire d'assemblée.

Ordre du jour

  1. Ouverture et constatation du quorum
  2. Élection du président et du secrétaire d'assemblée
  3. Lecture et adoption de l'ordre du jour
  4. Lecture et adoption du procès-verbal de la dernière assemblée
  5. Présentation des états financiers
  6. Adoption du budget
  7. Élection des administrateurs
  8. Questions diverses
  9. Levée de l'assemblée

Résolutions

No.RésolutionPourContreRésultat
1[Description][X] voix[X] voix☐ Adoptée ☐ Rejetée
2[Description][X] voix[X] voix☐ Adoptée ☐ Rejetée
3[Description][X] voix[X] voix☐ Adoptée ☐ Rejetée

Clôture

L'assemblée est levée à [Heure].

Président d'assembléeSecrétaire d'assemblée
[Signature]
[Nom]
[Signature]
[Nom]

Modèle 2 : Procès-verbal de réunion du CA

En-tête

Syndicat[Nom du syndicat]
Date et heure[Date] à [Heure]
Lieu[Lieu / Virtuel]
Présents[Noms des administrateurs présents]
Absents[Noms des administrateurs absents]

Points discutés

No.SujetDiscussionDécision / Action
1[Sujet][Résumé][Décision + Responsable]
2[Sujet][Résumé][Décision + Responsable]
3[Sujet][Résumé][Décision + Responsable]

Suivi des décisions antérieures

DécisionResponsableÉchéanceStatut
[Décision][Nom][Date]☐ Fait ☐ En cours ☐ En retard

Prochaine réunion

Date prévue : [Date]

Rédigé parApprouvé par
[Nom][Nom]